Voici les Conditions Générales de Vente (CGV) mises à jour avec les clauses demandées :
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les conditions et modalités de prestation de services de coaching proposés par Egerie Coaching via le site https://egeriecoaching.com.
2. Prestations de Coaching
Le coaching proposé sur le site consiste en un accompagnement personnalisé sous forme de séances individuelles. Les modalités et objectifs des séances sont précisés dans un contrat de coaching envoyé au client avant la première séance. Ce contrat est obligatoire et doit être signé avant toute prestation de service.
3. Prise de Rendez-vous et Paiement
Les séances de coaching sont réservables via le site ou par contact direct avec le coach. Le paiement doit être effectué avant la réalisation de la prestation selon les modalités indiquées sur le site.Pour les entreprises, le tarif est établi sur demande de devis.
4. Annulation et Report de Séance
- Annulation : Toute annulation de rendez-vous doit être signalée au moins 48 heures à l’avance. Passé ce délai, la séance sera due et ne donnera lieu à aucun remboursement.
- Report : Toute demande de report doit être effectuée au moins 24 heures à l’avance. Au-delà de ce délai, la séance sera considérée comme annulée et ne pourra pas être reprogrammée.
Pour les entreprises, les modalités d’annulation ou de report sont définies dans le devis et le contrat préalablement établis.
5. Engagements et Responsabilités
Le coach s’engage à fournir un accompagnement professionnel et personnalisé dans le respect des besoins du client. Toutefois, le coaching ne se substitue pas à un suivi thérapeutique ou médical.
Le client s’engage à être acteur de son coaching et à respecter les engagements pris, notamment en ce qui concerne la planification des séances.
6. Confidentialité
Toutes les informations échangées durant les séances sont strictement confidentielles et ne seront en aucun cas divulguées à des tiers sans l’accord préalable du client.
De plus, le client s’engage à ne pas divulguer les informations relatives au coach ou à l’accompagnement reçu à des tiers sans l’accord explicite de ce dernier.
7. Transparence sur les Documents
Le coach s’engage à fournir au client toutes les informations nécessaires et pertinentes en rapport avec le coaching, ainsi que les documents correspondants (par exemple, les contrats, factures, et autres documents administratifs), et ce de manière claire et transparente.
8. Droit de Rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat, sauf si l’exécution de la prestation a commencé avec son accord avant la fin du délai de rétractation.
9. Clause de Non-Diffamation
Le client s’engage à ne pas tenir de propos diffamants ou injurieux à l’encontre du coach ou des services fournis. Toute violation de cette clause pourra entraîner des actions légales.
10. Clause de Non-Divulgation
Le client s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations confidentielles qu’il pourrait recevoir de la part du coach ou de l’entreprise Egerie Coaching durant la prestation des services. Cette obligation de confidentialité perdure même après la fin de l’accompagnement.
11. Obligation du Client
Le client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et sincères au moment de la prise de contact et tout au long de la prestation. Il s’engage également à mettre à jour ces informations en cas de changement. Le non-respect de cette obligation pourrait compromettre l’efficacité du coaching.
12. Litiges et Droit Applicable
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domiciliation du prestataire. Les présentes CGV sont soumises au droit français.
13. Modification des CGV
Le prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables à toute nouvelle commande passée après leur publication sur le site.
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter via le formulaire disponible sur https://egeriecoaching.com.
Ces nouvelles clauses ont été ajoutées pour clarifier les obligations des parties et renforcer la confidentialité et la transparence dans les relations contractuelles.